Déposée le 22 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) SA ESKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GreenDoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-22 du 30 mai 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ESKER domicilié(e) 113 Boulevard de la Bataille de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 518 498 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque GreenDoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA ESKER, Société anonyme - 113 Boulevard de la Bataille de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 331518498
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678221 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09
Logiciels.
Travaux de bureau, gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers, saisie de données, services de publipostage, services de saisie de données et de documents électroniques dans une base de données.
Transmission d'informations par voie télématique, messagerie électronique, transmission de messages, de lettres, de télécopies, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services de transmission d'informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre notamment l'envoi de courriers, expédition de dépêches.
Services de transport, de conditionnement et d'entreposage de courriers fournis au moyen et par le réseau Internet ; transport de colis, courrier, paquets, envois écrits et autres informations, en particulier lettres, cartes postales, imprimés, envois publicitaires, envois publicitaires avec ou sans adresse, envois de livres, envois sans adresse, journaux, périodiques, imprimés, par tous moyens de transport, collecte, relais et distribution des envois précités, services de transport ; stockage de données et documents stockés sous forme électronique pour la réalisation d'envois postaux et de mailings (circulaires) ; services de distribution de courrier ; service d'information en matière de transport de marchandises, en particulier de lettres, paquets et colis (ce service étant fourni via le réseau Internet).
Education et formation en rapport avec la protection de l'environnement ; organisation de conférences et d'événements à but non lucratifs, services de publication.
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